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Syntaxe: "", OU, ET, EXACT(), /p, /s, /n
Titre, Numéro de document
Date entre
et (AAAA ou AAAA-MM ou AAAA-MM-JJ)
(AAAA ou AAAA-MM ou AAAA-MM-JJ)
Dispositions du guide à l'intention des sociétés
306
309
314
325
346
355
410
428
429.1
431
433
434
435.2
435.3
442
451
459
461
461.1
461.2
461.3
461.4
464
465
501
501(c)
602
603
604
606
607
609
610
611
611(c)
613
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635
636
637
640
712
716
720
Forms
Part I - Interpretation
Part VII
Part X
Partie XI
Collection
Guide à l'intention des sociétés de la TSX
Formulaires
Avis au personnel
Avis d'approbation
Demandes de commentaires
Sujets
Acquisitions
Actions à droit de vote spécial
Approbation des porteurs de titres
Assemblée annuelle
Autorisation préalable de la TSX / Notification à la TSX
Avis de changement d'adresse
Bons de souscription inscrits
Bulletin de la CDS – dividendes : dates de clôture des registres et dates de paiement
Cannabis
Cannabis - Marijuana
Changements aux intérêts sur les débentures
Convention d’inscription à la Bourse de Toronto
Conventions de vote
COVID-19
Cycle de règlement à T+1
Cycle de règlement à T+2
Définition de « cours »
Demande d'inscription à la cote de la TSX
Direction
Dispense en cas de difficultés financières
Dispositions anti-dilution
Dividendes et autres distributions aux porteurs de titres
Élections des administrateurs
Émetteurs actifs sur les marchés émergents
Émetteurs non dispensés
Émetteurs sans personnalité juridique
États financiers
Exigences minimales d'inscription
Exigences relatives à l'élection des administrateurs
Formulaire 11 — Avis de placement privé
Formulaire 12 - Avis d'intention de procéder à une offre publique de rachat dans le cours normal des activités
Formulaire 3 - Changement dans les dirigeants / administrateurs / fiduciaires
Formulaire 4 - Formulaire de renseignments personnels
Formulaire 4B - Déclaration
Formulaire 5 - Déclaration de dividende / distribution
Formulaire 9 - Demande de report ou de dispense concernant l'information financière / l'assemblée annuelle
Fractionnement de titres
Information importante
Inscriptions substitutionnelles
Inscriptions supplémentaires
La dispense pour financement de l’émetteur coté
Le cadre du processus actuel d'intégration des avis du personnel
Marijuana
Mécanismes de rémunération en titres
Mention au recto du prospectus et dans la publicité
Mise hors service de TSX SecureFile
Modification de conditions rattachées aux titres
Négociation ex-dividende
Offres de droits
Offres de rachat dans le cours normal des activités
Offres publiques d'achat et de rachat
Opération de fermeture
Placements par voie de prospectus
Placements privés
Politiques relatives aux avis préalables
Postes Canada
Pouvoir descrétionnaire
Rachat de titres inscrits au gré de la société
Radiation de la cote
Régimes de droits à l'intention des porteurs de titres
Regroupement de titres
Restricted Securities
Sociétés d'acquisition à vocation spécifique
Symbole boursier
Teneurs intéressantes du point de vue économique
Titres convertibles
Titres transigés en dollars américains
TSX Sandbox
Ventes des titres d'un bloc de contrôle
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