S • 1e 1983-1985 CENTRE DE DOCUMENTATION D. G. P. R. S O U T I E N C P N C P 1 9 8 3 - 1 9 8 5 Dispositions constituant des conventions collectives liant d'une part, chacune des commissions . scolaires pour protestants visées par le chapitre 0-7.1 des lois refondues du Québec et d'autre part, l'Union des employés de service, local 298, pour le compte employés de soutie commissions représ Recueil de6 amendement codi6ie6 69-0229 (1-S) et . 69-0229 (2-S) ÉDITION AMENDÉE OCTOBRE 1983 Il l!el 1 1
Ce fascicule contient les amendements dont la liste suit. Son contenu s'ajoute (ou remplace, selon le cas) au texte de l'édition amendée du mois d'août 1983 (d'octobre 1983 dans certains cas) ainsi qu'au contenu des amendements déjà publiés, s'il en est. Texte de l'accord signé le 1984-02-15 69-0229 (1-S) - 1984-08-31 69-0229 (2-S)
FTQ-298 PROTESTANT ENTENTE EN VERTU DE LA CLAUSE 2-2:04 DES DISPOSITIONS CONSTITUANT DES CONVENTIONS COLLECTIVES LIANT D'UNE PART: CRACUNE DES COMMISSIONS. SCOLAIRES POUR PROTESTANTS VISÉES PAR LE CHAPITRE 0-7.1 DES LOIS REFONDUES DU QUÉBEC ET D'AUTRE PART: L'UNION DES EMPLOYÉS DE SERVICE, LOCAL 298,.POUR LE COMPTE DES EMPLOYÉS DE SOUTIEN DES * COMMISSIONS SCOLAI-RES ET POUR LE COMPTE DE CEUX QU'ELLE REPRÉSENTAIT À TITRE D'AGENT NÉCuCIATEUR LE 29 NOVEMBRE 1982 , 1984-02-15 69-0229 (1-S)
- 1 - Les parties conviennent de modifier ainsi ce qui suit les dispositions constituant des conventions collectives liant, pour la période du 2 avril 1983 au 31 décembre 1985, les Commissions scolaires pour protestants et' l'Union des employés de service, local 298, pour le compte des employés de soutien des commissions scolaires et pour le compte de ceux qu'elle représente à titre d'agent :négociateur le 29 novembre 1982, le tout-conformément et en vertu de la clause 2-2.04. 1 1. L'Annexe V suivante est ajoutée: - N" 1 Si la commission accorde un congé sabbatique à traitement différé conformément à 7-3.15 E), le contrat suivant intervient entre la commission et l'employé. Cependant, avant que la commission signe un tel contrat avec un employé; elle doit aviser le syndicat au moins dix (10) jours ouvrables à l'avance du nom de L'employé avec lequel elle a l'intention de conclure un tel contrat. COUTRAT IUTERVE;iU LA COMNISSIOi+ SCOLAIRE CI-APRES APPELEE LA COMUISSION ET ADEZSSE: " • „ , e;;..
- 2 - OBJET: Congé sabbatique à traitement différé. Durée du contrat Le présent contrat entre en vigueur le et, se terni- ne le Il peut se terminer à une date différente dans les circonstances et selon les modalités prévues aux articles V à XI des présentes. 'II- Durée du congé sabbatique Le .congé sabbatique est d'une (1) année, soit du au. Au retour du congé, l'employé reprend son poste. Si son poste a été aboli ou s'il a été déplacé conformément à la convention collective, l'employé a droit aux avantages dont il aurait bénéficié s'il avait alors été au travail. Traitement Pendant chacune des années visées par le présent contrat, l'employé reçoit , % du traitement auquel il aurait droit en vertu de la convention collective applicable; (Le pourcentage applicable est indiqué à l'annexe I- des- présentes.) Avantages Pendant chacune des années du présent contrat, l'employé bénéficie, en autant qu'il y ait normalement droit, des avantages suivants: Assurance-vie; Assurance-maladie, à condition qu'il verse sa quote-part; Accumulation des congés-maladie monnayés, le cas échéant, selon le pourcentage du traitement auquel il a droit en vertu de l'article III- ci-haut; Accumulation de l'ancienneté; - • Accumulation de l'expérience. .
- 3 - Pendant le congé, sabbatique, l'employé n'a droit à aucune des primes prévues à sa convention collective. Pendant chacune des autres années du présent contrat, il a droit à l'entier de ces primes, le cas échéant, sans tenir compte de la, diminution de son traitement opérée en vertu de l'article III-. ' Arak fins des vacances, le, congé sabbatique constitue du service actif. Il est .entendu que, pendant la durée du contrat, y compris pendant le congé sabbatique, les vacances sont rémunérées au pourcentage de traitement prévu à l'article lit- des présentes. Chacune des années visées par le présent contrat vaut comme période de service aux fins des régimes de retraite actuellemerit en vigueur. Pendant chacune des années visées par, le présent contrat,' l'employé a droit à tous les autres bénéfices de sa convention collective qui ne sont pu p incompatibles avec les dispositions du présent contrat. V- Retraite, désistement ou démission de l'employé Advenant la retraite, le désistement ou la démission de l'employé, le présent contrat prend fin à la date de l'événement, aux conditions ci-après décrites. L'employé a déjà bénéficié du congé sabbatique (traitement versé en trop). L'emPloyé rembourse* à,la commission le montant reçu pendant le congé selon les pourcentages prévus à l'annexe II- des présentes, et ce sans intérêt. Ces pourcentages devront toutefois être ajustés pour tenir compte, le cas échéant, de la période exacte d'exécution du contrat. L'employé n'a pas bénéficié du congé sabbatique (traitement non versé). Ga commission et l'employé peuvent 'entendre sur,des modalités de remboursement.
- 4 - La commission rembourse à l'employé, pour la période d'exécution du contrat, un montant égal à la différence entre le traitement auquel il aurait eu droit en vertu de la convention . applicable s'il n'avait pas signé ledit contrat et le traitement reçu en vertu des présentes; et ce sans intérêt. C) Le congé sabbatique est en cours. Le calcul du montant dû par une partie ou l'autre s'effectue de la façon suivante: Montant reçu par l'employé durant le congé moins les montants déjà déduits sur le traitement de l'employé en application du présent contrat (article le solde obtenu est négatif, la commission rembourse ce solde à l'employé; si le solde obtenu est positif, l'employé rembourse ce solde à la commission. Congédiement de l'employé Advenant le congédiement de l'employé, le présent contrat prend fin à la date effective de l'événement. Les conditions prévues aux paragraphes A), B) ou C) de l'article V- s'appliquent alors. Congé sans traitement ie. ndant la dorée du présent contrat, l'employé n'a croit à aucun congé sans traitement sauf ceux accordés. obligatoirement en vertu de la convention collective applicable. Dans ce cas, le présent contrat prend fin à la date du début du congé sans traftement. Les conditions prévues à l'article V- s'appliquent mutatis mutandis. .Mise en disponibilité de l'employé Dans le cas où l'eniployé est mis en disponibilité, le présent contrat prend fin à la date effective de la mise en disponibilité et les di.s-positions de l'article V- s'appliquent mutatis mutandis. Toutefois, la commission n'effectue aucune réclamation d'argent, si l'employé doit rembourser la commission en application dudit article V-. Cependant, si l'employé est mis en disponibilité la dernière année du présent contrat et qu'au moment où il est mis en disponibilité il bénéficie de son congé sabbatique (congé sabbatique pri\s la dernière année du contrat) cet employé peut opter de terminer son congé sabbatique plutôt que de voir-le présent contrat prendre fin conformément au paragraphe précédent.
- 5 - IX- Décès de l'employé Advenant le décès de l'employé pendant la durée du présent contrat, le contrat prend fin à la date de l'événement et les conditions prévues à l'article V- s'appliquent mutatis mutandis. Toutefois, la commission n'effectue aucune réclamation d'argent, si l'employé doit rembourser la commission en application dudit article V-. X- Invalidité A) ...'employé reçoit un pourcentage de la prestation d'assurance-sa- laire à laquelle il a droit en vertu de la convention collective applicable égal au pourcentage du traitement qu'il reçoit en vertu 4e l'article III- du présent contrat. . 11) L'invalidité survient avant le congé sabbatique et se continue au moment où débute le congé sabbatique. Dans ce cas, l'employéchoisit: soit de reporter le congé sabbatique à un autre moment Où il ne sera' plus invalide; eoit de mettre fin au présent contrat et ainsi recevoir le traitement non versé (paragraphe 11) de l'article V-. C) L'invalidité dure plus de deux (2) ans. A la fin de ces deux (2) années, le présent contrat prend fin et ' les conditions prévues à l'article V-' s'appliquent mutatis mutandis. Toutefois, la commission n'effectue aucune réclamation d'argent, si l'employé doit rembourser la commission en application dudit article y-. XI- Congé de maternité <20 semaines) et congé d'adoption (10 semaines) A) Le congé survient en cours du congé sabbatique. Le congé sabbatique est interrompu le temps du congé de maternité ou d'adoption prévu à la convention collective applicable et est extedsionné"d'autant après la fin de ce congé; de plus, le contrat est aussi extensionné d'autant. 'Pendant l'interruption, les dispositions de la convention ,collective applicables pour le congé de maternité ou d'adoption s'appliquent.
- 6 - 3) Le congé survient avant et se termine avant le congé sabbatique ou survient après le congé sabbatique. Le contrat est interrompu le temps du congé de mateènité 6u d'adoption,et est extensionné d'autant après son, terme. Pendant l'interruption, les dispositions de la convention collective applicables pour le congé de maternité ou d'adoption s'appliquent. C) Le congé survient avant, le congé sabbatique eé se continue au moment où débute le congé sabbatique. Dans ce cas, l'empiloyd choisit: soit de reporter le cpngé sabbatique à un autre moment; soit de mettre fin au présent contrat et ainsi recevoir le traitement non versé (paragraphe B) de l'article'V-). EN FOI DE QUOI, les parties ont signé à , ce jour du mois de 198 . Pour la commission scolaire L'employé C.C.: Syndicat.
- 7 - ANNLKE I POURCENTAGES Si le contrat est de deux (2) ans, le pourcentàge.est . de cinquante (50) cent du traitement. Si le contrat est de trois, (3) ans, le . pourceniage est de soixante-six et deux tiers (66 2/3) p. cent du traitement. Si le contrat est de quatre (4) ans, le pourcentage est de soixante-quinze (75) p. cent du traitement. 1 Si le contrat est de cinq (5) ans, le pourcentage* est de quatre-vingts (b0) p. cent du traitement.
- 8 - ANNEXE II REMBOURSEMEtiT Pour un contrat de cinq (5) ans Après un (1) an d'exécution du contrat: cent (100) p. cent du montant reçu. Après deux (2) ans d'exécution du contrat: soixante-quinze (75) p. cent du montant reçu. Après trois (3) ans d'exécution du contrat: cinquante (50) p. cent du montant reçu. Après quatre (4) ans d'exécution du contrat: vingt-cinq (25) p. cent du montant reçu. Pour un contrat de quatre (4) ans Après un (1) an d'exécution du contrat: cent (100) p. cent du montant reçu. Après deux (2) ans d'exécution du contrat: soixanté-six . et deux tiers (66 2/3) p. cent du montant reçu. Après trois (3) ans d'exécution du contrat: trente-trois et un tiers (33 1/3),p. cent du montant reçu. Pour un contrat de trois (3) ans Après un (1) an d'exécution du contrat: cent (100) p. cent du montant reçu. Après deux (2) ans d'exécution du contrat: trente-trois et an tiers (33 1/3) p. cent du montant reçu. U) Pour un contrat de deux (2) ans Après un (1) an . d'exécution du contrat: cent (100) p. cent du montant reçu.
-9- 2. L'Annexe -VI - suivante est ajoutée: La commission, l'employé et un organisme communautaire peuvent convenir que la commission prêtera les services de l'employé régulier permanent à l'organisme communautaire si cette mesure permet de réduire le nombre d'employés en disponibilité. Dans un tel cas, les parties complètent et signent le contrat qui suit. Cependant, avant que la commission signe un tel contrat avec un employé et un organisme, elle doit aviser le syndicat au moins dix (10) jours ouvrables à l'avance du nom de l'employé avec lequel elle a l'intention de conclure un tel contrat. CONTRAT CONCERNANT UN PRET DE SERVICE ENTRE LA'COMMISSION SCOLAIRE, L'EMMOYE ET L'ORCANISME . COMMUNAUTAIRE Les services de l'employé sont retenus par l'organisme pour les fins du présent contrat pour la période s'étendant du 198 au 198 . L'employé bénéficie, pour la durée de ce contrat, d'un congé avec traitement, y compris les primes . pour disparités régionales s'il continue à'oeuvrer dans l'un des secteurs prévus à l'article 6-9.00 de la convention collective, le tout selon les modalités de versement prévues dans sa commission. L'employé accepte que les dispositions concernant les jours chômés et payés, la journée de travail, l'horaire de travail, les vacances et le temps supplémentaire à lui être appliquées durant la période couverte par le présent contrat soient celles prévues au sein de l'organisme pour le groupe d'employés auquel il est assimilé. Si l'employé doit effectuer du temps supplémentaire, le coût en est à la charge de l'organisme. L'employé a droit, pour la durée de ce contrat, aux avantages dont il jouirait en vertu de sa convention collective s'il était réellement en fonction à sa commission; pourvu qu'ils soient compatibles avec ses nouvelles conditions de travail et les dispositions de ce contrat.•
- 10 - Dispositions- de concordance: Dans le cas où, pendant la période du prêt .de service, le nombre de jours chômés et payés accordés par l'organisme est inférieur à Celui auquel l'employé .a droit en vertu de sa convention collective, la commission paie à ce dernier les jours chômés et payés ainsi perdus selon les dispositions de la convention collective. Dans le cas où l'employé, par l'effet du présent contrat, ne peut utiliser tous les jours de vacances prévus pour lui à sa convention collective, les jours de vacances ainsi perdus lui sont remis à son retour en service auprès de la commission conformément à la convention collective. Pour la durée de ce contrat prévue à l'article 1., l'organisme rembourse mensuellement à la commission cinquante (50) p. cent du traitement de l'employé incluant, s'il y a lieu, les primes pour disparités régionales selon la facturation effectuée mensuellement par .1a .commission scolaire. A défaut pâr l'organisme de payer les montants indiqués à l'article 5. dans les délais impartis, le présent contrat est annulé automatiquement et l'employé revient au service de la .commission. Une des parties peut mettre fin au. présent contrat sur préavis écrit de dix (10) jours aux deux (2) autres parties. Au retour de l'employé à la commission, l'employé reprend son poste. Si son poste a été aboli ou s'il a été déplacé conformément à la convention collective, l'employé a droit aux avantages dont il aurait bénéficié s'il avait alors été en service.
9. Le présent contrat peut être extensionné par accord entre les parties. EN FOI DE QUOI, les parties ont signé à , ce . e jour du mois de 198 . Pour la commission scolaire Pour l'organisme (nom) (adresse) L'employé C.C.: Syndicat.
- 12 - , La présente entente entre en vigueur à la date de sa signature par les parties. EN FOI DE QUOI, les parties ont signé à Québec ce e jour de deren-, POUR LE COMITÉ CPNCP POUR L'UNION DES EMPLOYES DE SERVI- CE, LOCAL 298 Robin Drake Président • ' brgés-Noël Fortin :ce-Président •_ ' e Robert Mainville Porte-parole
FTQ-298 PROTESTANT ENTENTE EN VERTU DE LA CLAUSE, 2.12.64 DES DISPOSITIONS CONSTITUANT DES CONVENTIONS COLLECTIVES LIANT D'UNE PART: CHACUNE DES COMMISSIONS SCOLAIRES POUR PROTESTANTS VISEES.PAR LE CHAPITRE- -0-7.1 DES LOIS REFONDUES DU QUÉBEC ET D'AUTRE PART: L'UNION DES EMPLOYÉS DE SERVICE, LOCAL 298, POUR LE COMPTE DES EMPLOYÉS DE SOUTIEN DES COMMISSIONS SCOLAI-RES ET POUR LE COMPTE DE CEUX QU'ELLE REPRÉSENTAIT A TITRE D'AGENT NÉGOCIATEUR LE 29 NOVEMBRE 1982 1984-08-31 69-0229 (2-S)
- 1 - Les parties conviennent de modifier ainsi cc qui suit les dispositions constituant des conventions collectives liant, pour la période du 2 avril 1983 au 31 décembre 1985, les commissions scolaires pour protestants et l'Union des employés de service, local 298, pour le compte de ceux qu'elle représente à titre d'agent négociateur le 29 novembre 1982, le tout conformément et en vertu de la clause 2-2.04. 1. La clause 5-3.14 est modifiée en y remplaçant son 3e paragraphe par ce qui suit: "3- la partie syndicale renonce à l'instauration d'un régime d'as-surance-salaire long terme à frais partagés. "Le comité paritaire dispose, dans le cadre de la clause 5-3.20, et pour chacune des années civiles de la présente rnnvention, d'une somme totale égale à la valeur de la réduction actuarielle impliquée par l'intégration des prestations de base du régime d'assu-rance-automobile du Québec au régime de baie d'assurance-sa-laire. La détermination de telle réduction actuarielle est établie par les deux parties au comité. A défaut d'entente entre les parties, il appartient à un actuaire choisi par elles d'en déterminer le montant; 4- De plus, le comité paritaire dispose, dans le cadre de la clause 5-3 ' 20, d'und somme 'totale égale à la valeur, peur la période du ler juillet 1980 au 31 décembre 1982,• de la réduction actuarielle impliquée par l'intégration des prestations de base du régime .d'assurance-automobile du Québec au régime de base e\assurance-salaire. La détermination de telle . réduction actuarielle est' établie par les deux parties au comité. A défaut d'entente entre les parties, il appartient à un actuaire choisi par elles d'en déterminer le montant. Cette somme est versée au comité paritaire en trois tranches: a) le ou avant le ler octobre 1984, le tiers (113) de La somme est versée au comité paritaire; b) le ou avant le ler, juillet 1985, un autre tiers (1/3) de la somme est versée au comité paritaire; c) le ou avant le 31 décembre 1985, le dernier tiers (1/3) de la somme est versée au comité paritaire." La présente entente entre en vigueur à la date de sa signature par les parties.
EN FOI DE QUOI, les parties ont signé à Montréal ce 1984. POUR LE CPNCP ve Man Da_v_151 _préeretr Claude Lamoureux, vice-président Me Robert Mainville, porte-parole 2 ,_)/ J e _j our d'août ' POUR L'UNION DES EMPLOYES DE SERVICE, LOCAL 298 f /.0di d •Aimé Goltier, président
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