AMENDEMENT DU 11 AOÛT 1993 Pages: IX et X Pages: 189, 190 Pages: 298, 299 SECTION DES AMENDEMENTS Pages A-77 à A-80 ENTENTE [INTERVENUE ENTRE LE COMITÉ PATRONAL DE NÉGOCIATION DES COMMISSIONS SCOLAIRES POUR CATHOLIQUES (CPNCC) ET LA PROVINCIAL ASSOCIATION OF CATHOLIC TEACHERS (PACT) 69-7149(9) 9 Ii 111111
SUPPRIMER LES PAGES IX - X (Table des matières) IX 189 - 190 • 297 - SECTION DES AMENDEMENTS: Mise à jour effectuée par: NOTE: À conserver pour fins de vos dossiers. POUR UN CHANGEMENT D'ADRESSE OU UNE DEMANDE D'INFORMATION, VEUILLEZ COMMUNIQUER AVEC LE CPNCC: - TÉL. BUR.: (418) 643-9865 TÉL. FAX : (418) 643-7926 COURRIER: CPNCC • INSTRUCTIONS DE MISE À JOUR INSÉRER LES PAGES - X 189 - 190 297 - 298 299 - AJOUTER LES PAGES A-77 - A-80 le: 955, CHEMIN SAINT-LOUIS QUÉBEC, (QUÉBEC) GIS 4S4
• Page modifiée ANNEXES TITRES PAGES ANNEXE XXXVI Enseignante ou enseignant provenant de la commission scolaire crie ou de la Commission scolaire Kativik 275 ANNEXE XXXVII Enseignante ou enseignant couvert par le cha- pitre 11-0.00 (éducation des adultes) ou par chapitre 13-0.00 (formation professionnelle), admissible à un contrat à temps partiel et non titulaire d'une autorisation d'ensei- • gner 276 0 ANNEXE XXXVIII Prime spéciale de séparation pour l'année scolaire 1989-1.990 277 oo ANNEXE XXXIX Primes spéciales de séparation pour l'année scolaire 1990-1991 279 M ANNEXE XL Primes spéciales de séparation pour l'année scolaire 1991-1992 282 ANNEXE XLI Conditions et modalités relatives à la mise à la retraite de façon progressive 284 • & ANNEXE XLII Comité relatif à l'aménagement de la tâche de l'enseignante ou de l'enseignant 286 & ANNEXE XLIII Comité relatif au recrutement et à la relocalisation des enseignantes ou enseignants des régions éloignées 287 & ANNEXE XL1V Comité relatif aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage . . . 288 & ANNEXE XLV Intégration des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage dans des classes régulières 289 & ANNEXE XLVI Protocole d'entente sur la réussite éducative . 290 • & -ANNEXE XLVII Evaluation des emplois 292 ANNEXE XLVIII Taux et échelles de traitements à compter du ler juillet 1993 294 ANNEXE XLIX Loi sur les normes du travail 295 ANNEXE L Primes spéciales de séparation pour l'année scolaire 1992-1993 296 ANNEXE LI Primes spéciales de séparation pour l'année scolaire 1993-1994 298 1990-06-28 00. 1991-01-23 Il 1991-11-27 %I, 1991-12-13 1992-08-07 1993-03-01 " 1993-08-11
Page modifiée - x - • AMENDEMENTS: (1) Amendement du 1990-06-28 (2) Amendement du 1.991-01-23 ** (3) Indexation 1991 (4) Amendement du 1991-11-27 (S) Amendement du 1991-12-20 st, ( 6) Amendement du 1991-12-13 Amendement du 1992-08-07 Amendement du 1993-03-01 Amendement du 1993-08-11 1993-08-11
- 189 - Page modifiée 13-16.02 Hygiène, santé et sécurité au travail Cette matière est l'objet de stipulations négociées et agréées à l'échelle locale ou régionale conformément à la Loi sur le régime • de négociation des conventions collectives dans les secteurs public et parapublic (L.R.Q., c. R-8.2). 00 13 - 17.00 ANNEXES Sous réserve de la clause 14-2.04, les annexes suivantes s'appliquent: I (alinéa h) du "champ 1", s'il s'applique), III b), III c), IV à XX, XXII, XXIV, XXVI, XXVIII à XXXVII, XXX1X à XLIII et XLV à LI. • 00 1991-01-23 199111-27 e 1991-12-13 & 1992-08-07 1993-03-01 1993-08-11
- 190 - Page modifiée CHAPITRE 14-0.00 • DISPOSITIONS GÉNÉRALES 14-1.00 NULLITÉ D'UNE STIPULATION 14-1.01 La nullité d'une clause de cette entente n'entraîne pas la nul- lité d'une autre clause ou de ta convention en son entier. 14-2.00 INTERPRÉTATION DES TEXTES 14-2.01 Le texte français constitue le texte officiel de la convention. 14 - 2.02 (Protocole) Le Ministère et la Fédération d'une part et. la Corporation d'autre part conviennent d'une trathuition en langue anglaise du texte officiel négocié et: agréé en français par le Comité patronal d'une part et ta Corporation d'autre part. 14-2.03 Toutes les clauses de l'entente auxquelles est ajoutée la mention "Protocole" sont incluses dans le texte de l'entente dans le seul but d'indiquer à la coinmission et au syndicat: a) - les buts que visent la Fédération, le Ministère et la Corporation par la négociation et la conclusion des ententes sur les dispositions de conventions collectives dans le secteur scolaire e t h) les ententes intervenues entre la Fédération, le Ministère et la Corporation dans des cas précis. Elles n'engagent en aucune manière la responsabilité de la commission ou du syndicat et ne sont pas assujetties à la procédure de règlement (tels griefs de l'entente. • sa 14-2.04 A) Les annexes font. partie intégrante de la convention à l'exception des annexes II, X, XII, XVII, XIX, XXII, XXIV à XXVI, XXVIII à XXXII, XXXIV, XXXVIII à XL et XLII à LI. 13) Dans le cas d'un grief visant l'annexe XIV, l'arbitrage se déroule conformément au chapitre 9-0.00 sauf que l'arbitre et les assesseures ou assesseurs sont les membres du Comité de révision prévu à la clahse 6-1.07, la présidente ou le président agissant comme arbitre. C) Dans le cas d'un grief visant: t'annexe XX ou Permeke XXI, seul le calcul qui y est prévu peut faire l'objet d'arbitrage. 14-2.05 (Protocole) Aux fins de la rédaction de l'entente, les parties conviennent d'utiliser les genres féminin et masculin dans toute désignation de personne. À cette fin, elles ont établi des règles d'écriture que l'on retrouve à l'annexe X. 1990-06-28 1991-01-23 1991-11-27 1992-08-07 1993-03-01 1993-08-11
- / - • Page ajoutée ANNEXE L (suite) h) l'enseignante ou l'enseignant résorbé est dans l'une des situations suivantes: 0 elle ou il fait partie: - de la section anglaise d'une commission scolaire pour catholiques ou d'une commission scolaire confessionnelle catholique ou d'une commission scolaire dissidente pour catholiques; OU il) - de la section française d'une commission scolaire pour catholiques ou d'une commission scolaire dissidente pour catholiques ou elle ou il fait partie d'une commission scolaire pour protestants ou d'une commission scolaire dissidente pour protestants située dans les régions scolaires numéros 1 et 9. B- AUTRES MODALITÉS Aux fins de la présente, les expressions enseignante ou enseignant en disponibilité et enseignante ou enseignant mis en disponibilité comprennent l'enseignante ou l'enseignant du champ 17 visé à la clause 5-4.08 ainsi que l'enseignante ou l'enseignant déclaré en surplus d'affectation conformément à la clause 13-7.23 de l'entente 1989-1991 prolongée jusqu'au 30 juin 1994. Ces primes spéciales de séparation sont accordées en application de cette annexe selon les modalités établies par le comité prévu au paragraphe A) de La clause 5-4.07 de l'entente. La somme des montants additionnels versés conformément à cette annexe est prise à même le budget prévu au paragraphe C) de la clause 5-4.0/ de l'entente. Le comité prévu au paragraphe A) de la clause 5-4.07 de l'entente est saisi de toute mésentente relative à l'application de cette annexe. Cette annexe est réputée en vigueur à compter du 24 août 1992. • 1993-03-01
- 298 - Page ajoutée ANNEXE LI PRIMES SPÉCIALES DE SÉPARATION POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 1993-1994 A- Primes spéciales de séparation pour l'année scolaire 1993-1994 Les parties conviennent de ce qui suit: à Pégard de la prime spéciale de séparation à être versée à certaines enseignantes ou certains enseignants qui en font la demande par écrit avant le 7 septembre 1993 et dont la démission est effective entre le 23 août 1993 et le 13 septembre 19. 93; Un montant additionnel de 30 000,00 $ est versé à l'enseignante ou l'enseignant en disponibilité qui se voit accorder une prime de séparation, conformément à la clause 5-4.02 de l'entente, et qui répond à l'un des critères suivants: a) elle ou il est en disponibilité le 23 août 1993 et l'est, de façon continue, depuis le ler juillet 1990 ou avant, OU h) elfe ou il, immédiatement avant sa mise en disponibilité, appartenait à une spécialité en formation professionnelle ou Li un champ d'enseignement en formation professionnelle au sens de l'entente 1986-1988 ou à une spécialité en formation professionnelle au sens de l'entente 1989-1991. Un montant additionnel équivalent à cinquante pour cent (501) de son traitement annuel au moment où elle ou il quitte la commission est versé à t'enseignante ou l'enseignant permanent, qui n'est pas en disponibilité, qui se voit accorder une prime de séparation conformément à la clause 5-4.02 de l'entente et dont la démission permet la résorption: a) d'une enseignante ou d'un enseignant en disponibilité le 23 août 1993 et qui l'est., de façon continue, depuis le ler juillet 1990 ou avant, OU h) d'une enseignante ou d'un . enseignant en disponibilité le 23 août. 1993 qui appartenait., immédiatement avant sa mise en disponibilité, à une spécialité en formation professionnelle ou à un champ d'enseignement en formation professionnelle au sens de l'entente 1986-1988 ou à une spécialité en formation professionnelle su sens de l'entente 1989-1991. Un montant additionnel équivalent à cinquante pour cent (501) de son traitement annuel au moment où elle ou il quitte la commission est versé à l'enseignante ou l'enseignant qui se voit accorder une prime de séparation conformément à la clause 5-4.02 de l'entente et qui répond aux conditions suivantes: a) sa démission permet ln résorption d'une enseignante ou d'un enseignant en disponibilité le 23 août 1993, à l'exclusion de celles et ceux visés aux points 1 et 2 précédents; 1993-08-11
- 299 - • Page ajoutée ANNEXE LI (suite) h) l'enseignante ou l'enseignant résorbé est dans l'une des • situations suivantes: elle ou il fait partie: - de la section anglaise d'une commission scolaire pour catholiques ou d'une commission scolaire confessionnelle catholique ou d'une commission scolaire dissidente pour catholiques; ou - de la section française d'une commission scolaire pour catholiques ou d'une commission scolaire dissidente pour catholiques ou elle ou il fait partie d'une commission scolaire pour protestants ou d'une commission scolaire dissidente pour protestants située dans les régions Scolaire numéros 1 et 9. B- AUTRES MODALITÉS Aux fins de la présente, les expressions enseignante ou enseignant en disponibilité et enseignante ou enseignant mis en disponibilité comprennent l'enseignante ou l'enseignant du champ 17 visé à la clause 5-4.08 ainsi que l'enseignante ou l'enseignant déclaré en surplus d'affectation conformément à la clause 13-1.23 de l'entente 1989-1991 prolongée jusqu'au 30 juin 199/1. Ces primes spéciales de séparation sont accordées en application de cette annexe selon les modalités établies par le comité prévu au paragraphe A) de la clause 5-4.07 de l'entente. La somme des montants additionnels versés conformément à cette annexe est prise à même le budget prévu au paragraphe C) de la clause 5-4.0/ de l'entente. Le comité prévu an paragraphe A) de la clause 5-4.07 de l'entente est saisi de toute mésentente relative à l'application de cette annexe. Cette annexe est réputée en vigueur à compter du 23 août 1993. 1993-08-11
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• A- 7I ACCORD EN VERTU DE L'ARTICLE 9-5.00 LE PRÉSENT ACCORD A POUR OBJET D'AMENDER L'ENTENTÉ INTERVENUE ENTRE D'UNE PART LE COMITÉ PATRONAL DE NÉGOCIATION POUR LES COMMISSIONS SCOLAIRES POUR CATHOLI-QUES, LES. COMMISSIONS SCOLAIRES CONFESSIONNELLES CATHOLIQUES ET LES COMMISSIONS SCOLAIRES DISSIDENTES POUR CATHOLIQUES (CPNCC) ET D'AUTRE PART LA PROVINCIAL ASSOCIATION OF CATHOLIC TEACHERS (PACT) POUR LE COMPTE DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS QU'ELLE REPRÉSENTE OBJET: AJOUT DE L'ANNEXE LI (Primes spéciales de séparation pour l'année scolaire 1993-1994) 1993-0R-11
A-là • Les parties aux présentes conviennent de ce qui suit: Le paragraphe A) de la clause 14-2.(14 est remplacé par Le suivant: 14-2.04 A) Les annexes font partie intégrante de la convention, à l'exception des annexes 'II, X, XII, XVII, XIX, XXII, XXIV à XXVI, XXVIII à XXXII, XXXIV, XXXVIII à XL et XLII à LI. L'article 13-1/.00 est remplace par le suivant: 1.3-1/.00 ANNEXES Sous réserve de la clause 14-2.04, les annexes suivantes s'appliquent: 1 (alinéa b) du "champ 1", s'il s'applique), III le)', Ill c), IV à XX, XXII, XXIV, XXVI, XXVIII à XXXVII, XXXIX à XLIII et XLV à LI. L'annexe LI est ajoutee. Primes spéciales de séparation pour l'année scolaire 1993-1994 A- Primes spéciales de séparation pour l'année scolaire 1993-1994 Les parties conviennent de ce qui suit à l'égard de la prime spéciale de séparation à id ri' versée à certaines enseignantes ou certains enseignants qui en Font la demande par écrit avant le 7 septembre 1993 et dont la démission est effective entre le 23 août 1993 et le 13 septembre 1991: Un montant additionnel de 10 000,00 $ est versé à l'enseignante ou l'enseignant. en disponibilité qui se voit accorder une prime de séparation, conformément à la clause 5-4.02 de l'entente, et qui répond à l'un des critères suivants: elle ou il est en disponibilité le 23 août 1993 et l'est, de façon continue, depuis te ler juillet 1990 ou avant, elle ou il, immédiatement avant sa mise en disponibilité, appartenait à une spécialité en formation professionnelle ou à un champ d'enseignement en formation professionnelle au sens de l'entente 1986-1988 ou à une spécialité en formation professionnelle au sens de l'entente 1989-1991. 2- Un montant. additionnel équivalent à cinquante pour cent (501) de son traitement annuel au moment où elle ou il quitte la commission est. versé à l'enseignante ou l'enseignant permanent, qui n'est pas en disponibilité, qui se voit accorder une prime de séparation conformément à la clause 5-4.02 de l'entente et dont la démission permet la résorption: d'une enseignante ou d'un enseignant en disponibilité le 23 août 1993 et qui l'est; de façon continue, depuis le ler juillet 1990 ou avant, Ott d'une enseignante ou d'un enseignant en disponibilité le 23 août 1993 qui appartenait, immédiatement avant sa mise en• disponibilité, à une spécialité en formation professionnelle ou à un champ d'enseignement en formation professionnelle au sens de l'entente 1986-1988 ou à une spécialité en formation • professionnelle au sens de l'entente 1989-1991.
A-79 3- Un montant additionnel équivalent à cinquante pour cent (50%) de son traitement annuel au moment où elle ou il quitte la commission est versé à l'enseignante ou l'enseignant qui se voit accorder une prime de séparation conformément à la clause 5-4.02 de l'entente et qui répond aux conditions suivantes: sa démission permet la résorption d'une enseignante ou d'un enseignant en disponibilité le 23 août 1993, à l'exclusion de celles et ceux visés aux points 1 et 2 précédents; L'enseignante ou l'enseignant résorbé est dans l'une des situations suivantes: i) elle ou il fait partie: - de la section anglaise d'une commission scolaire pour catholiques ou d'une commission scolaire confessionnelle catholique ou d'une commission scolaire dissidente pour catholiques; OU i l) - de la section française d'une commission scolaire pour catholiques ou d'une commission scolaire dissidente pour catholiques ou elle ou il fait partie d'une commission scolaire pour protestants ou d'une commission scolaire dissidente pour protestants située dans les régions scolaires numéros 1 et 9. 8- AUTRES MODALITÉS Aux fins de la présente, les expressions enseignante ou enseignant en disponibilité et enseignante ou enseignant mis en disponibilité comprennent l'enseignante ou l'enseignant du champ 17 visé à la clause 5-4.08 ainsi que l'enseignante ou L'enseignant déclaré en surplus d'affectation conformément à la clause 13-7.23 de l'entente 1989-1991 prolongée jusqu'au 30 juin 1994. Ces primes spéciales de séparation sont accordées en application de cette annexe selon les modalités établies par le comité prévu au paragraphe A) de la clause 5-4.07 de l'entente. La somme des montants additionnels versés conformément à cette annexe est prise à même le budget prévu au paragraphe C) de la clause 5-4.0/ de l'entente. Le comité prévu au paragraphe A) de la clause 5-4.07 de l'entente est saisi de toute mésentente relative à l'application de cette annexe. Cette annexe est réputée en vigueur à compter du 23 août 1993. •
A-80 EN FOI DE QUOI, les parties à la présente ont signé à Québec, ce linour du mois 1993. POUR LE COMITÉ PATRONAL DE NÉGOCIA- POUR LA PROVINCIAL ASSOCIATION OF • TION POUR COMMISSIONS SCOLAIRES POUR CATHOLIC TEACHERS CATHOLIQUES. LES COMMISSIONS SCOLAI-RES CONFESSIONNELLES CATHOLIQUES ET LES COMMISSIONS SCOLAIRES DISSIDENTES POUR CATHOLIQUES N. Jean-Pierre Hillinger, H. Michel Palumbo, Président Préside t . Ceor s-Noè1 Fortin, ice-Président Me Cuy Perrault, Négociateur FCSQ io Doyon, M. Paul Castonguay, ciateur MEQ Négociateur PACT
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