Commission du droit d’auteur Canada
[TRADUCTION] Ottawa, le 14 juin 2007
Copyright Board Canada
DOSSIER : 2007-UO/TI-03 TITULAIRE DE DROIT D’AUTEUR INTROUVABLE Licence non exclusive délivrée à la Bibliothèque de l’Université de la Colombie-Britannique pour la reproduction numérique, l’exécution publique et la communication au public de feuille de musique sur son site web Conformément aux dispositions du paragraphe 77(1) de la Loi sur le droit d’auteur, la Commission du droit d’auteur accorde une licence à la Bibliothèque de l’Université de la Colombie-Britannique, comme suit : (1) La licence autorise la reproduction numérique, l’exécution publique et la communication au public (c.-à-d., une lecture numérique de la musique, un fichier sonore MIDI, un PDF de la musique reproduite par le logiciel d’édition Finale et la musique disponible pour visualisation, impression et lecture dans le lecteur Finale) des œuvres suivantes ( feuille de musique) sur le site web de l’Université de la Colombie-Britannique : • Vancouver par Harold F.A. King, datée de mai 1946, éditeur inconnu • Vancouver's My Home Town par Russell A. McColl, protégée par droit d’auteur et peut-être éditée en 1976, éditeur inconnu • Our Golden Jubilee (1886-1936) par Frank McEown, éditée par Frank McEown, année inconnue • High Hills par Charles Elton See, © 1936, éditeur inconnu • Vancouver Golden Jubilee par Livingston Greenwood, éditée par Greenwood Publishing Co., Vancouver, vers 1936 • My Vancouver par Bob Williams, éditée par Nordyke Songs, Hollywood (Californie), vers 1963 • I'll be seeing you in B.C. par Gloria Jonas, éditée par Empire Music Co., New Westminster (C.-B.), vers 1958 • British Columbia par Lydia Hatt, éditée par Empire Music Co., New Westminster (C.-B.), vers 1971
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• Vancouver par Lydia Hatt, © 1971, éditeur inconnu • West of the Beautiful Rockies par Cyril Plotnikoff, éditée par Empire Music Publishers, New Westminster (C.-B.), vers 1958 • The Trail of '58 par Ellen Renton, éditée par Empire Music Co., New Westminster (C.-B.), vers 1958 • Chalet Waltz par Reg Shaw, éditée par Empire Music Publishers, New Westminster (C.-B.), 1949 • Lost Lagoon par Pauline Johnson et Margaret Mclntyre, éditée par BMI Canada Ltd., Toronto (Ontario), 1951 • Beautiful B.C. par Douglas Williamson et Bix Madden, éditée par Bix Madden Music Service, année inconnue • Vancouver par Tommy Ryan, éditée par Tommy Ryan, New Westminster (C.-B.), vers 1956 • British Columbia It's A Paradise to Me par Betty Fisher, éditée par Betty Fisher Music Publications, 1958 • Go V's Go! The Vees Song par May C. Gibbs, © 1955 par May C. Gibbs, éditeur inconnu • Vancouver Calls Me par William Templeton, éditée par The Vancouver Summer Entertainment Council, vers 1940 • Jubilee March par Blanche E. Holt Murison et Marie St. Cyr, éditée par Western Music Co., vers 1936 • My British Columbia Home par Emil Johnson, © 1948 par Emil Johnson, éditeur inconnu • Vancouver par Joyce Johnson, éditée par Joyce Johnson, North Burnaby (C.-B.), vers 1962 • British Columbia: A Centennial Song par Alma Kelly, éditée par Alma Kelly, 1957 • Down Kitsilano Bay par Blanche Lambert, éditée par Blanche Lambert, vers 1953 • Vancouver par Frank McEown, © 1935 par Frank McEown, éditeur inconnu • The Old Okanagan par Fredric Manchester, éditée par Manchester & Emmerton, vers 1924 • Hats Off! Vancouver (on your golden jubilee) par Andy Manson et Fred Weaver, éditée par Fred R. Weaver, Vancouver (C.-B.), vers 1936 • Vancouver's Paradise par Adolph Mueller, éditée par Adolph Mueller, Vancouver (C.-B.), vers 1963 • Cariboo Trail par Des Norman et Cliff Hart, éditée par Norman-Hart Publications, vers 1949
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• B.E.G. Vancouver par Ellen Renton, éditée par Ellen Renton, Vancouver (C.-B.), vers 1953 • Vancouver's Jubilee par Les Crane et George Rex, éditée par Rex Music Publishers, vers 1936 • Take Me Back To My Vancouver par Mike Smith, © 1972 par Mike Smith, éditeur inconnu • High on Grouse Mountain par Curly Switzer, éditée par Empire Music Publishers, vers 1951 • Wigwam Inn par Curly Switzer, éditée par Switzer Music Company, vers 1951) • British Columbia March Song & Chorus par William Edward Tambling, imprimée par B.C. Music Printers, année inconnue • Meet Me In Nanaimo (At The Diamond Jubilee) par Chuck Rudd, éditée par Empire Music Publishers, vers 1949. La licence ne libère pas la titulaire de l’obligation d’obtenir une autorisation pour toute autre utilisation non visée par cette licence. (2) La licence applicable à chaque œuvre expirera quand l’œuvre fera partie du domaine public. (3) La licence est non exclusive et valide seulement au Canada. Ailleurs, c’est la loi du pays qui s’applique. (4) La titulaire de la licence versera 25 $ par œuvre à toute personne qui établira, au plus tard dans les cinq ans après que l’œuvre fera partie du domaine public, qu’elle est titulaire du droit d’auteur sur les œuvres visées par la présente licence. (5) La présente licence ne prend effet qu’à compter du moment où la titulaire de la licence produit, auprès de la Commission, son engagement à respecter les modalités énoncées au paragraphe 4) ci-dessus.
Le secrétaire général,
Claude Majeau