Documents
>
Titulaires de droits d'auteur introuvables
>
Intitulé : M
Documents
>
Titulaires de droits d'auteur introuvables
>
Intitulé : M
/cb-cda/refusees-other-autre/en/M/nav_alpha.do?page=2&alternatelocale=en
Aide
Titulaires de droits d'auteur introuvables
Recherche
Syntaxe: "", OU, ET, EXACT(), /p, /s, /n
Recherche avancée
Date
Intitulé
Référence neutre
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
U
V
W
X
Y
Z
0-9
<
1
2
38 résultat(s)
26.
Modification à la Maclean Hunter Limited, Toronto (Ontario), pour la reproduction de la page couverture de revues dans un calendrier publicitaire
-
1991-02-15
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
27.
Monique Dufresne, conseillère pédagogique de la Commission scolaire Val-Mauricie, Shawinigan Sud (Québec), pour la reproduction du cahier d'exercices
-
1997-06-11
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
28.
Monique Saintonge, Laval (Québec), pour la reproduction mécanique d'une œuvre composée par Lucien Brosseau
-
2003-07-21
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
29.
Monique Saintonge, Laval (Québec), pour la reproduction mécanique d'une œuvre par Lucien Brosseau
-
2003-09-22
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
30.
Monnaie royale canadienne pour la reproduction de l'image de la sculpture L'Ange de la Victoire créée par Cœur de Lion McCarthy
-
2018-01-17
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande refusée
31.
Morrison Hershfield Limited, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux
-
2004-09-02
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
32.
Mouchak Incorporated, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux
-
2006-03-16
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
33.
Mount Royal College Bookstrore, Calgary (Alberta), pour la reproduction de deux articles écrits par Robert Severns
-
2005-04-25
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
34.
Musée de Charlevoix, La Malbaie (Québec) pour la reproduction et l'exposition d'une affiche
-
2013-06-10
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
35.
Musée de la civilisation, Québec (Québec), pour la reproduction et la traduction des extraits de deux livres
-
1992-06-30
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
36.
Musée de la civilisation, Québec (Québec), pour la reproduction et le repiquage d'une photographie
-
1997-01-23
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
37.
Musée des maîtres et artisans du Québec, Montréal (Québec), pour la reproduction d’images de plusieurs œuvres artistiques contemporaines
-
2018-09-18
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande refusée
38.
Musée national de l'artillerie du Canada, base des Forces canadiennes, Shilo (Manitoba), pour la reproduction d'extraits d'une œuvre publiée
-
1991-06-14
Titulaires de droits d'auteur introuvables
-
Demande approuvée
<
1
2