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14 résultat(s)
1.
Gina Bausson, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un poème de René Chopin
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1997-05-05
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
2.
Gladys Fritz, Montréal (Québec), pour l'utilisation d'un texte ou certains éléments du texte d'un programme d'enseignement de l'anglais sur vidéo
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1995-05-03
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
3.
Good Lovelies, Toronto (Ontario), pour la reproduction mécanique et digitale, la distribution par transfert de propriété, la mise à la disposition et la communication au public par télécommunication d’une œuvre musicale
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2020-03-09
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
4.
Goose Lane Editions, Fredericton (Nouveau-Brunswick), pour la réédition d'une photographie d'un livre
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1992-03-16
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
5.
Goose Lane Editions, Fredericton (Nouveau-Brunswick), pour la réédition d'une photographie d'un livre
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1992-04-06
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
6.
Greg Martin, Edmonton (Alberta), pour la reproduction mécanique d'une chanson
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2009-08-11
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
7.
Gregory Michael John Koch, Vancouver (Colombie-Britannique), pour la reproduction mécanique et digitale, la mise à disposition et la communication au public par télécommunication d’une œuvre musicale
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2019-10-10
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
8.
Groupe Beauchemin, éditeur ltée, Laval (Québec), pour la reproduction d'une illustration par Michèle Goudro
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2001-03-12
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
9.
Groupe Beauchemin, éditeur ltée, Laval (Québec), pour la reproduction de deux photographies prises par Henri Paul
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2002-07-30
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
10.
Groupe Innovamber Inc., Montréal (Québec) pour l’autorisation de publier une traduction d’une œuvre littéraire
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2019-02-18
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande refusée
11.
Groupes Fides inc., Anjou (Québec), pour la reproduction d'une photographie dans un livre et la distribution du livre incorporant la photographie
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2018-04-05
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
12.
Guérin, éditeur ltée, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un extrait d'un poème de Louise Dulude-Bennett
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2000-09-13
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
13.
Guérin, Éditeur Ltée, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un texte de Martine Blanc et d'un texte de Geoffrey Williamson
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1997-01-22
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée
14.
Guérin, Éditeur Ltée, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un texte de Mathilde Alanic
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1997-03-05
Titulaires de droits d'auteur introuvables
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Demande approuvée