33 résultat(s)
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1.
Cabinet du Lieutenant-gouverneur du Québec pour la reproduction d'une photographie - 2005-03-03
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2.
Canada's History Society, Winnipeg (Manitoba), pour la reproduction, la mise à disposition et la communication au public par télécommunication de trois peintures - 2013-02-13
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3.
Canada's National History Society, Winnipeg (Manitoba), pour la reproduction d'une image d'un tableau de Kenneth Keith Forbes - 2003-01-16
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4.
Canadian Coast Guard College, Sydney (Nouvelle-Écosse), pour la reproduction de "Chaudières marine, questions et réponses" traduit par W.D. Ewart de "Marine Boilers Questions and Answers" de G.T.H. Flanagan et publiée en 1984 par Stanford Maritime, London UK - 2011-01-05
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5.
Canadian Institute of Natural and Integrative Medicine (CINIM), Calgary (Alberta), pour la reproduction numérique et la communication au public par télécommunication de deux blagues - 2012-07-24
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6.
Carleton Condominium Corporation No. 281, Ottawa (Ontario), pour la reproduction des plans électriques - 2004-02-05
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7.
Carol Cloutier, Cantley (Québec), pour la reproduction de 362 photographies et pochettes de disques dans un livre - 2012-01-03
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8.
Carrefour jeunesse-emploi Côte-des-Neiges, Montréal (Québec) pour la reproduction de six photographies - 2020-09-23
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9.
Catherine Sénart, Montréal (Québec), pour la reproduction mécanique d'une œuvre musicale - 2008-12-12
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10.
Catherine Sénart, Montréal (Québec), pour la reproduction mécanique d'une œuvre musicale - 2009-01-23
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11.
Catherine Taddo, Sault Ste. Marie (Ontario), pour la reproduction mécanique et la communication au public par télécommunication d'une œuvre musicale - 2011-09-30
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12.
CCC 446 a/s Deerpark Management Limited, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux - 2004-05-05
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13.
Centre Alpha du Pied de la Lettre, Iroquois Falls (Ontario), pour l'adaptation et la reproduction des extraits d'une œuvre publiée - 1991-06-10
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14.
Centre canadien d'architecture, Montréal (Québec), pour la reproduction de photographies - 2005-01-17
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15.
Centre collégial de développement de matériel didactique (CCDMD), Montréal (Québec), pour la reproduction d'une affiche créée par le groupe d'artistes Kukryniksy - 2011-08-29
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16.
Charles Daudelin et l'Atelier de recherche en design interactif de Montréal (ARDIM), pour la reproduction de 15 textes et 14 photos sur un cédérom - 1998-04-08
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17.
Chelsea Books, Chelsea (Québec), pour la réimpression d'une œuvre de Irene Todd Baird - 2007-03-29
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18.
Chenelière Éducation, Montréal (Québec), pour la reproduction de deux comptines dans un manuel didactique - 2009-07-28
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19.
Chenelière Éducation, Montréal (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'une œuvre littéraire - 2013-12-16
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20.
Chris Fleming, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux - 2007-03-15
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21.
Christopher Simmonds Architect, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux - 2004-01-27
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22.
CLV Group Inc., Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans de construction - 2006-06-01
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23.
CLV Group Inc., Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans de construction - 2006-06-01
Titulaires de droits d'auteur introuvables - Demande approuvée -
24.
Collège Aurora, Fort Smith (Territoires du Nord-Ouest), pour la reproduction d'une publication par Muriel Stewart de MultiMedia Designs - 2002-11-01
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25.
Collège Aurora, Fort Smith (Territoires du Nord-Ouest), pour la reproduction d'une publication par Muriel Stewart de MultiMedia Designs - 2004-01-19
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