21 résultat(s)
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1.
B. S. Monton, Norwood (Ontario), pour la reproduction des extraits d'une œuvre publiée - 1992-03-26
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2.
Balado Boréal, Chicoutimi (Québec) autorisant la reproduction d’une fixation d’un signal de communication - 2023-07-11
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3.
Barbara Deanne Cobb-Zygadlo, Calgary (Alberta), pour la reproduction de six images dans une thèse de maîtrise - 2009-03-27
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4.
Basic Human Needs Productions, Régina (Saskatchewan), pour la reproduction, la synchronisation, l'exécution en public et la communication au public par télécommunication d'un enregistrement sonore - 2015-07-24
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5.
Beauchemin Éditeur, Montréal (Québec), pour la reproduction de neuf illustrations produites par Jacques Cura - 2007-11-19
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6.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'affiches, de périodiques et de monographies - 2012-07-19
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7.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication de monographies - 2013-08-21
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8.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication de périodiques - 2016-07-26
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9.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication de périodiques et de programmes de théâtre - 2013-05-23
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10.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec) autorisant la reproduction, la mise à la disposition et la communication au public par télécommunication de photographies - 2020-08-25
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11.
Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), Montréal (Québec) pour la reproduction de quatre films - 2020-08-25
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12.
Bibliothèque nationale du Canada, Ottawa (Ontario), pour l'utilisation, la reproduction et la communication au public d'œuvres sur leur site Internet - 2000-06-21
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13.
Bibliothèque nationale du Canada, Ottawa (Ontario), pour la reproduction et la communication au public d'œuvres sur leur site Internet - 2000-07-21
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14.
Bibliothèque québécoise inc., Montréal (Québec), pour la reproduction d’une photographie - 2019-01-07
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15.
Birch Kuch, Wells (Colombie-Britannique), pour l’enregistrement sonore et la reproduction mécanique d’une œuvre musicale - 2019-02-07
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16.
Board of Governors Archives at Exhibition Place, Toronto (Ontario), pour la reproduction et l'exécution publique des deux films - 2005-09-01
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17.
Bob Muggeridge, St. John's (Terre-Neuve) pour la reproduction du poème « The Day Is Done » de Henry Wadsworth Longfellow - 2020-10-02
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18.
Breakthrough Films & Television Inc., Toronto (Ontario), pour la narration hors champ d'extraits de livre dans une émission de télévision - 2005-05-10
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19.
Breakthrough Films & Television Inc., Toronto (Ontario), pour la narration hors champ d'extraits de livre dans une émission de télévision - 2005-05-10
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20.
British Columbia Institute of Technology, pour la numérisation de deux extraits de film - 2005-11-17
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21.
Bryan Reingold, Carleton Place (Ontario), pour la reproduction et la communication au public par télécommunication d'une photographie - 2016-11-29
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